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Mes chers amis je suis trés heureux en ce jour de donner la parole à mon ami Tarik:
De prime abord, je tiens à exprimer mes remerciements les plus chaleureux à mon cher ami Nabil d’avoir accepté d’héberger sur son blog cet article encore frais, après qu’il m’en a soufflé l’idée.
C’est bientôt un an après l’exécution de Saddam Hussein ex-président Iraquien. On l’accusait de crimes contre l’humanité dans le village chiite de Doujaïl. Il les aurait commis en réaction à la tentative d’assassinat entreprise contre lui par le parti Daäwa islamique (parti chiite) opposé à la guerre Iran - Iraq.

Cette exécution a donné naissance à une vague d’indignation sans précédent et a ravivé le débat sur la légalité d’une telle peine, d’autant plus que le procès s’est déroulé sous l’occupation américaine. Même ceux qui étaient contre le régime iraquien déchu ont manifesté leur opposition à l’exécution de Saddam. En effet, la façon dont celui-ci a été exécuté, le moment (Fête du sacrifice) et le lieu où cet événement lugubre s’est déroulé donnent l’impression qu’il s’agissait d’un règlement de compte des chiites iraquiens et iraniens avec leur ennemi juré sunnite. Saddam devait payer de sa vie la facture de la première guerre du Golf ayant opposé l’Iraq à l’Iran pendant 8 ans.

Tous ces éléments politiques sont parmi les motifs qui justifient, d’après les opposants à la peine de mort, une abolition internationale de cette sentence. La grande majorité des opposants sont des organisations locales et internationales à vocation humanitaire, mais aussi des Etats. Il s’agit pour eux tous d’une atteinte intolérable contre un droit humain fondamental, à savoir le droit à la vie. La peine capitale ne peut être tenue, sous cette optique, que pour un meurtre étatique contre les citoyens sous prétexte de préserver l’ordre social.

Quoi qu’il en soit, le débat sur l’abolition ou le maintien de la peine de mort est toujours vivant, et n’a jamais cessé, depuis l’Antiquité, de partager les opinions. Pour nous, il s’agit de voir comment se présente la question sous l’angle du droit. A cet effet, il y a lieu d’examiner les deux grandes sources de loi que sont le droit positif et la Charia.




• La peine de mort dans le droit positif

La peine de mort (ou peine capitale) est une sentence appliquée par le pouvoir judiciaire consistant à retirer légalement la vie à une personne ayant été reconnue coupable d'un crime tombant sous une qualification pénale passible de cette peine.
De là, elle est alors une peine criminelle et principale. Criminelle : vu qu’elle se propose de sanctionner les actes perturbateurs qualifiés crimes par la loi. Principale : puisqu’elle peut être prononcée sans être adjointe à aucune autre peine.
Les crimes sont des actes d’une nuisibilité extrême, et manifestent chez leurs auteurs une attitude criminelle dangereuse sur la paix sociale et l’ordre public. Cela explique la sévérité dont ces actes sont réprimés. Une sévérité qui ne va pas pour autant jusqu’au point de faire de la peine de mort la sanction commune à tous les crimes. Donc, seulement les plus atroces des crimes sont punis de mort, et les autres moins graves se voient appliquer à leurs auteurs d’autres peines comme la réclusion perpétuelle, la réclusion à temps (de 5 à 30 ans), la résidence forcée et la dégradation civique.
Quels sont alors les crimes passibles de peine de mort ?
Le code pénal marocain (texte datant de 1962) répond à cette question à travers ses divers articles :
A première vue, on constate que l’atteinte à une vie humaine justifie, d’après les dispositions légales, l’application de la peine de mort au coupable. Ainsi, un meurtre contre la vie du roi, du prince héritier, d’un membre de la famille royale ou de toute autre personne est passible de mort. Il s’agit là d’un principe découlant de La Loi du talion qui consiste en la réciprocité du crime et de la peine. Cette loi est souvent symbolisée par l'expression Œil pour œil, dent pour dent. C'est l'une des plus anciennes lois existantes. Mais, faut-il encore qu’on ne se trouve pas en présence d’un meurtre simple. Il doit être question d’un meurtre aggravé par la préméditation, le guet-apens ou les circonstances aggravantes qui l’entourent.
Pourtant, cela n’est pas le cas pour les atteintes contre la sûreté intérieure ou extérieure de l’Etat, étant donné qu’il n’y va pas nécessairement d’une vie humaine. Aussi, les tortures et les actes n’emmènent pas toujours au décès de la victime. Pour l’empoisonnement, l’aboutissement du crime au résultat voulu par le coupable n’est pas indispensable à l’application de la sanction prévue. En effet, l’empoisonnement est une infraction dite “formelle’’ qui existe et doit alors être punie indépendamment de sa qualification de crime consommé ou de simple tentative.
En feuilletant le code pénal marocain, notre curiosité ne s’arrête pas là. On est tenté de fouiller dans les articles pour voir comment est conçu le sort malheureux du condamné à mort. Quelle est la méthode suivie pour lui retirer la vie ?
L’article 19 du code pénal marocain dispose : «la peine de mort est exécutée par fusillade sur ordre du ministre de la justice et à la diligence du chef du parquet général ».
L’exécution a lieu à l’intérieur de l’établissement pénitentiaire où le condamné est détenu ou dans tout autre lieu désigné par le ministre de la justice. Il est procédé à cette exécution par l’autorité militaire requise à cet effet par le procureur du roi près de la juridiction qui a prononcé la condamnation.
A cet égard, il convient d’attirer l’attention sur le fait que la manière de l’exécution est aussi importante que la peine à exécuter elle-même. Certes, la peine de mort est une sentence très sévère, mais cette sévérité ne vise pas que le seul coupable. En d’autres termes, elle n’a pas uniquement une valeur rétributive consistant à faire payer à celui-ci le prix de ses agissements. La peine de mort a, plus qu’une autre peine, une valeur préventive ou dissuasive indéniable. Son atrocité et son caractère irréversible doivent normalement intimider tout criminel potentiel. D’un autre côté, qui dit dissuasion dit forcément publicité. Néanmoins, le code pénal énonce que l’exécution n’est pas publique, sauf si le ministre en décide autrement. Donc, la publicité à ce propos n’est qu’exceptionnelle. De plus, la famille du condamné exécuté est tenue, après avoir reçu sa dépouille, de l’inhumer sans publicité.
Mais, précisons que le Maroc a adopté une position pratique plus adoucie dans la mesure où la peine de mort, lorsqu’elle est prononcée, n’est que rarement exécutée.
Enfin, si les textes de loi modernes sont de plus en plus nombreux à l’écarter, la peine de mort fait l’unanimité des textes juridiques religieux, du moins les religions célestes.

• La peine de mort dans la Charia

En droit pénal musulman, on trouve deux grandes catégories de peines : al Qissas (loi du talion) et al Hadd (peine fixe).

La peine de mort peut se trouver dans l’une et l’autre catégorie. Si le coupable est auteur de meurtre, al Qissas veut qu’il soit tué et subir ainsi le même sort que sa victime. Concernant le Hadd, trois infractions sont punies de mort : l’adultère, le banditisme (al Hiraba) et l’apostasie.

- L’adultère : on entend par adultère toutes relations sexuelles entre un époux (ou épouse) et une personne autre que le conjoint. Le Coran, quand il incrimine les rapports sexuels extra nuptiaux, ne se prononce pas sur le statut de l’un ou de l’autre coupable, célibataire ou marié. Les termes du passage 2 du verset Annour sont très généraux. Déjà le mot arabe “ Zina’’ est un terme général englobant adultère et fornication. Si cela pourrait générer une certaine ambiguïté quant à la sanction de l’adultère, nul ne doute, cependant, que la fornication est punie par la flagellation. Le Coran est on ne peut plus formel sur ce point. D’un autre côté, si on ne trouve pas la sanction de l’adultère dans le Coran, c’est à la Sunna qu’il faut référer. En effet, c’est sur celle-ci que les partisans d’une peine aggravée pour l’adultère se basent pour soutenir leur thèse. De la sorte, l’époux qui trompe son conjoint doit être puni de mort par lapidation. L’Islam n’est pas le seul à prévoir cette peine, le Judaïsme de même. Il convient de souligner que bien que la sanction soit sévère, ses conditions probatoires sont tant rigoureuses que son application paraît presque impossible. L’aveu et la grossesse mis à part, la preuve testimoniale de l’adultère doit être apportée par quatre hommes matures, sains d’esprit et conscients qui témoignent avoir tous vu non seulement la scène mais la pénétration elle-même. Cela est d’autant plus crucial que la pénétration est un élément constitutif de l’infraction d’adultère (fornication aussi), ce qui la distingue d’un rapport sexuel superficiel. Au cas où une des conditions seraient manquante, les témoins risquent mêmes d’être punis. On est alors amené à conclure que l’effet intimidateur d’une telle peine est beaucoup plus grand que son application dans la pratique.
- L’apostasie : là aussi, le Coran ne se prononce pas sur cette infraction ni sur sa sanction. Par contre, le Coran consacre la liberté de conscience en disposant « Point de contrainte en religion (La ikraha fi al-dinn) ». Pourtant, des Hadiths vont dans le sens d’une incrimination de l’apostasie. L’exécution se manifeste donc comme le sort incontournable de celui qui renie sa foi. A préciser que le Hadith « Celui qui change de religion, tuez-le» rapporté par Bukharî n’a pas été repris par Muslim dans son Sahih, ce qui devrait en diminuer la portée pratique. Il y a un courant hostile à l’incrimination de l’apostasie, et qui refuse d’envisager sa sanction comme un Hadd obligatoire. D’après ce courant, l’apostasie en elle-même n’est pas un crime, et découle du principe coranique de liberté de conscience. Ledit principe doit normalement opérer dans les deux sens : assurer à chacun la liberté à la fois d’embrasser la religion de son choix et l’abandonner s’il y a lieu. Certains distinguent entre l’apostasie simple impunie et l’apostasie aggravée punissable, à savoir celle accompagnée d’actes provocateurs ou d’une campagne violente ou non visant à dénigrer l’islam et à inciter d’autres musulmans à le rejeter.
- le banditisme : Le terme banditisme désigne l'ensemble des actes criminels exécutés de façon organisée. Il s’agit d’un groupe de personnes armées qui s’adonnent à titre“ professionnel’’ ou habituel au pillage. Leur activité consiste à extorquer les biens d’autrui par tout moyen illégal : menace armée, intimidation, meurtre,…etc. La gravité de tels agissements asociaux est renforcée davantage par leur caractère ostensible, ce qui les différencie du vol qui est normalement commis discrètement. Ce caractère ostensible traduit chez les bandits un mépris du droit de la population à la sécurité, et un défi manifeste des autorités publiques. Le banditisme est incriminé par le Coran dans le verset Almaïda (passage 33) et la sanction en est, entre autres, la mort par crucifixion. C’est le prix que doit payer celui qui ose se plaire dans l’horrification des gens, et son sort tragique doit servir de leçon aux autres. Pourtant, la Cahria se montre plus laxiste lorsqu’il permet aux bandits, pour échapper à la sanction, de se livrer avant d’être arrêtés.

En définitive, on peut dire qu’il est pallié à la sévérité dans l’exécution de la peine capitale en droit musulman d’abord par le nombre très minime des infractions passibles de mort, et ensuite par les conditions rigoureuses requises pour l’application de cette peine. Si la méthode d’exécution est toujours la même dans le code pénal marocain, la Charia assigne à chaque crime sa propre méthode. De nos jours, il arrive souvent que, sur le territoire d’un même Etat, soient appliquées plusieurs méthodes d’exécution. Il en est ainsi des Etats fédéraux, comme les USA par exemple, où chaque Etat décide de son propre droit pénal local.

Quelle que soit la méthode, les opposants à la peine capitale voient dans celle-ci une “profanation’’ de la sacralité du droit à la vie. Leur opposition est encore plus intense lorsque la méthode est jugée sévère. Aussi, ne cachent-ils leur aversion quant à l’application de la Charia considérée par eux comme législation inhumaine.

Sous un autre angle, ne pas exécuter un criminel c’est le maintenir en vie, ce qui veut dire autrement le loger et le nourrir pendant toute ou une partie de sa vie selon que la peine de “rechange’’ est la réclusion à perpétuité ou l’emprisonnement pour une certaine durée. Or, Les services pénitentiaires sont financés par les impôts que payent les citoyens à l’Etat. Une aberration d’autant plus grave que le droit pénal considère toute infraction comme acte nuisible non seulement à la victime directe mais surtout à la société toute entière. C’est une image d’une société qui assume financièrement la survie de ses criminels. Quoi de plus tolérant ?!!?






Tarik MASROUHI

Avant d'entrer dans le vif de ce sujet je veux commencer par une vérité première dont je vous prie de m'excuser : le rôle joué par la religion dans la constitution de notre droit entraine des imbiguités accablantes.
De prime abord comment peut on définir les fiançailles ? les relations qui se tissent entre les deux parties sont régies par les dispositions de la théorie générale du contrat ou par les dispositions réglementant les faits juridqiues qui se forment sans engagement ? En cas de dommage(ex: dommage moral) on applique la responsabilité cobntractuelle où la responsabilité délictuelle ?
Ce sujet d’apparence anodin cache une certaine complexité sémantique.


L'article 5 de la loi definit les fiançailles commes une promesse MUTUELLE entre un homme et une femme...
une simple promesse ne constitue pas un contrat car elle ne crée pas des engagements, la réciprocité des obligations n'existe pas durant cette période antérieur à la conclusion du contrat définitif on ne peut pas envisager une astreinte car les partie se situent dans un accord préparatif d'un autre plus contragnant qui est le contrat de mariage dont toutes les dispositions sont d'ordre publique, donc tout fait résultant de ce lien constitue un dommage régi par les dispositions de l'aricle 77 et suivant qui entrainera l'apllication des dispositions de la responsabilité délictuelle.
POur le domage moral ,que certains adeptent de la responsabilité contractuelle le considèrent improprement comme entrainant l'application du régime des contrats, il trouvent son application là ou il y a lésion de l'un des droits extrapatrimoniaux ou patrimoniaux : droit à la propre image, à l'honneur(ce qui constitue la fortune de touutes les filles), à la considération.
Pour les adeptes des quasi-contrats je veux vous dire qu'en cas de dommage moral : on ne constate ni enrichissement sans cause ni gestion d'affaires. Donc cette hypothèse doit être écartés je vous pose la questions où vous avez constaté l'indu qu'il faut restituer...?

Synthèse:
Aprés un grand débat je veux vous dire que cette période en cas de dommage serait régie par les dispositions de la responsabilité délictuelle en cas d'inexistence des éléments essentiels pour la formation d'un contrat en outre l'article 7 de la loi alinea 2 dispose (à titre d'excetion) que la partie peut demander un dédommagement si l'une des parties commet un ACTE portant PREJUDICE à l'autre partie donc de par la loi il existe une terminomogie délictuelle :) .
Mais selon nous (moi) le cas d'espèce peut etre traité en cas de dommage par les règles de responsabilité contractuelle mais dans une seule hypothèse si l'aun des fiancés aurait offert des présents ou un sadaq... et là il faut nuancer le fiancé n'aura pas le droit de demander restitution si la ruptue lui soit imputable.
Le caractère contractul de la promesse s'acquiert par la présence d'un élément du pacte(dot par exemple).

La photo : Amis,aliés mais pas alignés ...:)

J’accorde à l’amour de la patrie plus de valeur qu’au patriotisme de parti j'aime ce pays le Maroc. Cette patrie qui n’acceptait pas les leçons de morale d’une gauche élitiste qui se donne bonne conscience à peu de frais et qui aime tellement les banlieues difficiles qu’elle n’y habite pas, qui aime tellement l’école publique qu’elle n’y met pas ses enfants, qui aime tellement les transports en commun qu’elle ne les prend jamais, qui aime tellement les impôts qu’elle veut en faire payer toujours plus à tout le monde sauf à elle-même.
Cette gauche-là enfermée dans son petit milieu, agrippée à ses privilèges et à ses rentes, elle ne veut rien lâcher, elle ne veut rien donner.
La gauche parlait de la répartition des richesse mais elle ne sait pas qu'il faut les créer avant de les répartir, le Maroc n'a pas une industrie il compte sur une économie saisonière qui est aléatoire.
Le peuple Marocain croit davantage aux convictions, au courage, à la sincérité qu’aux étiquettes.
Et il en a assez de toutes ces étiquettes que l’on colle sur les mots, sur les idées, sur les gens et qui n’ont aucun sens, qui ne reflètent rien d’autre que les préjugés de ceux qui les fabriquent.
Prendre la défense du fraudeur. Toujours trouver des excuses à ceux qui ne respectent rien. Voilà ce qu s'appeller la faillite morale d’une certaine gauche !
Prendre systématiquement contre la police, le pari des voyous et des casseurs qui cherchent le moindre prétexte, pour terroriser, pour piller, pour détruire,pour voler et viloer. Voilà ce qui s'appelle la faillite morale d’une certaine gauche !
Cette gauche qui voudrait nous faire croire que les voyous sont juste révoltés par l’injustice, cette gauche-là a perdu tout sens moral.
L’ordre juste pour elle c’est quand ceux qui ne veulent ni étudier ni travailler ont le droit de piller les magasins ,de voler les portable et d'aagresser les jeunes filles.
Que pense le Maroc qui travaille, le Maroc qui a peur de perdre son emploi, qui a peur du déclassement, qui a peur de l’exclusion, le Maroc qui se donne du mal et dont le pouvoir d’achat diminue, qui arrive de moins en moins bien à se loger avec les revenus de son travail, que pense ce Maroc-là quand il voit ce qui se passe dans nos quartiers.
Le peuple Marocain(qui a voté) n'est pas dupe quand il a lu le programme de tous les partis politique il n'y a aucun signe d'action il y a des voeux mais on nous a pas expliqué comment et pourquoi.
Le vote sanction s'exprime par la place qu'occupait le PJD(2éme) un peuple qui a répondu violement tout en exploitant son ignorance. On considère à tort ce parti comme islamiste modéré mais on a oublié les camps d'extrémisme qui existe en son sein. Heureusement il y a le parti des partis (l'istiqlale) le parti à triple casquette qui est le modérateur par excellence , une autre règle ,juridique,

qui a entravé l'empiètement de certains qui s'appellent les adeptes du comunautarisme: c'est l'article 5 de la loi sur les partis politiques qui interdit à tout parti d'avoir des principes ou références...raciales,religieuses.... Dieu merci: seul le roi peut cumuler la politique et la religion.
Le silence est une forme de résignation, il est apparu suite à une perte de confiance la politique est au bord de l'abîme. Il faut avoir le courage de dire que la politique a été stigmatisée, tout le monde a une idée simple: être débuté c'est avoir des privilèges et une immunité qui ne peuvent servir que l'intérêt de leurs titulaires.
Enfin, en attendant l'aboutissment des coalitions, la question qui se pose qui sera premier ministre ?
c'est un ministre issu de la droite certes car le peuple a voté à droite mais quid si les coalitions n'aboutiront pas!!!

vive le Maroc!!
vive le Roi!!